Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RICARD Alain
/
Domaine des Roucanels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Roucanels
RICARD Alain

Numéro de dépôt :
99814278
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque Domaine des Roucanels

Déposée le 16 septembre 1999 par RICARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Roucanels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est RICARD Alain, domicilié(e) Rue du 19 Mars 1962, 31340 VACQUIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICARD Alain - France.

La marque Domaine des Roucanels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Roucanels est expirée depuis le 16 septembre 2009.

RICARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LISSARD , NAVETTE INTER-PORT AGATHOISE LES BATEAUX ORANGES , L'AQUAVISION 2000 LES BATEAUX ORANGES


RICARD Alain - Rue du 19 Mars 1962, 31340 VACQUIERS - France


RICARD Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vin de pays et vins d'appellation d'origine.